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Chronique de la directrice générale: Litige
plagiat 101

Cette semaine s'amorce un procès d'envergure aux États-Unis concernant l'œuvre Stairway to Heaven de Led Zeppelin et je trouvais pertinent de parler de cette affaire. Le groupe est poursuivi pour plagiat par la succession de Ray California, créateur de l'œuvre musicale Taurus (interprétée par le groupe Spirit). Les prétentions sont à l'effet que sa chanson a été créée avant celle de Zeppelin, que l'intro des deux chansons est très très très semblable et qu'il y aurait donc eu plagiat. Voici les éléments qui seront à considérer dans cette affaire.

 

Qu'est-ce qu'un plagiat? On pourrait décrire le plagiat comme une faute morale - c'est une contrefaçon d'une œuvre. C'est s'approprier en tout ou en partie une œuvre musicale et l'incorporer à une autre œuvre et s'en déclarer le créateur. Dans le cas présent, la portion de l'œuvre en litige est la fameuse intro musicale de Stairway to Heaven - dès qu'on l'entend on sait que c'est cette chanson-là.

 

Comment peut-on prouver un plagiat? Évidemment que le demandeur doit pouvoir établir la paternité de l'œuvre musicale « plagiée » et la séquence de création, soit que sa chanson a bel et bien été créée avant l'autre. Ensuite, il faudra comparer les deux œuvres musicales et déterminer la ressemblance, les similitudes et les différences. On a quelques fois recours à un expert en musicologie pour faire cette détermination. L'autre élément important est l'accès à l'œuvre « originale ». Soit qu'elle ait été largement diffusée publiquement, ce qui en fait un incontournable, ou encore comme dans le cas de Led Zeppelin et Spirit, que les deux groupes aient eu l'occasion de faire des concerts conjoints à plusieurs reprises au début de leur carrière.

 

Quelles sont les sommes en jeu? D'ordinaire les dommages attribués pour un plagiat vont de pair avec les profits générés par l'exploitation de l'œuvre. En suivant cette logique, on peut bien s'imaginer que Stairway to Heaven a généré amplement de revenus depuis 40 ans et ça pourrait représenter d'importantes sommes d'argent. Il ne faut pas négliger « la reconnaissance », soit que l'auteur original n'ait pas reçu le crédit pour sa composition/participation à la création de l'œuvre. Dans le cas de Ray California, c'est un des éléments mis de l'avant. Avoir participé à la création de la chanson rock la plus connue, ce n'est tout de même pas rien.

 

Comment établir les dommages? Le juge, après avoir déterminé s'il s'agit en effet d'un plagiat, devra regarder « l'intention » derrière le plagiat. S'agit-il d'un plagiat « inconscient » ou « délibéré ». Les créateurs de musique, comme toute autre personne sinon plus, ont un très large accès à toute sorte de musique. En écrivant une chanson, on peut reprendre une portion d'une autre par souvenir inconscient ou parce qu'on a vraiment aimé. L'intention ou non fera donc partie de l'équation pour déterminer les dommages. Il sera intéressant de voir le jugement dans cette affaire et nous pourrons en reparler dans une chronique ultérieure.

 

Assurez-vous que vos œuvres soient protégées. Les litiges sont longs et coûteux - mieux vaut s'éviter des problèmes.


 

 

Marie-Josée Dupré
Directrice générale, SPACQ

 

Pour écrire à Marie-Josée Dupré: mjdupre@spacq.qc.ca
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