Foire aux questions

La SAC est l’association professionnelle qui représente les auteurs et les compositeurs canadien du secteur de la chanson.

Basée à Toronto, elle défend les droits et le métier d’auteur et de compositeur. Elle travaille étroitement avec la SPACQ.

Pour plus d’informations, visitez le www.songwriters.ca.

L’UDA est l’association professionnelle qui représente les artistes francophones du Québec et du Canada.

Basée à Montréal avec des bureaux à Québec et à Toronto, elle est l’association qui défend les droits et les conditions de travail du métier d’artiste, ce qui inclut les chanteurs.

Pour plus d’informations, visitez le www.uda.ca

L’ADISQ est l’association professionnelle qui représente les producteurs du disque, du spectacle et de la vidéo.

Basée à Montréal, elle est l’association qui défend les droits du métier de producteur pour le secteur de la chanson et de l’humour.

Pour plus d’informations, visitez le www.adisq.com

Le CQM est l’association professionnelle qui regroupe les organismes et individus professionnels œuvrant dans le domaine de la musique de concert.

Il est basé à Montréal.

Pour plus d’informations, visitez le www.cqm.qc.ca

Le RFAVQ est la mutuelle de formation pour le secteur de l’audiovisuel. Elle est financée par les employés du secteur audiovisuel qui versent leur contribution à la mutuelle ainsi qu’au soutien financier de la Commission des partenaires du marché du travail (CPMT).

Basée à Montréal, elle offre des formations pour professionnaliser les divers acteurs et artisans du secteur audiovisuel. La SPACQ est membre du RFAVQ.

Pour plus d’informations, visitez le www.rfavq.qc.ca

La SOCAN DR est une société de gestion canadienne qui collecte les redevances découlant de la reproduction des œuvres de ses membres auteurs, compositeurs et éditeurs.

Maintenant fusionnée à la SOCAN, elle est basée à Montréal. 

Si vous êtes auteur, compositeur et/ou éditeur d’une œuvre musicale, vous pouvez devenir membre de la SOCANDR afin de mandater cette société de gestion de collecter pour vous les sommes qui vous reviennent à la suite de la reproduction de celle-ci (support audio, audiovisuel, visuel, numérique, etc.).

Pour plus d’informations, visitez le www.socan.ca

Artisti est une société de gestion canadienne qui collecte les redevances découlant de l’exécution publique des œuvres de ses membres chanteurs, choristes et musiciens. Elle est basée à Montréal.

Si vous êtes chanteur, choriste et/ou musicien qui prenez part à un enregistrement sonore, vous pouvez devenir membre d’Artisti afin de mandater cette société de gestion de collecter pour vous les sommes qui vous reviennent à la suite de l’exécution publique de celui-ci (diffusion à la radio, etc.)

Pour plus d’information, visitez le https://artisti.ca.

MROC est une société de gestion canadienne qui collecte les redevances découlant de l’exécution publique des œuvres de ses membres musiciens et choristes. Elle est basée à Toronto.

Si vous êtes choriste et/ou musicien qui prenez part à un enregistrement sonore, vous pouvez devenir membre de MROC afin de mandater cette société de gestion de collecter pour vous les sommes qui vous reviennent à la suite de l’exécution publique de celui-ci (diffusion à la radio, etc.)

Pour plus d’information, visitez le http://musiciansrights.ca/.

La SOPROQ est une société de gestion canadienne qui collecte les redevances découlant de la reproduction des œuvres de ses membres producteurs d’enregistrements sonores et de vidéoclips. Elle est basée à Montréal.

Si vous êtes producteur d’un disque et/ou d’un vidéoclip, vous pouvez devenir membre de la SOPROQ afin de mandater cette société de gestion de collecter pour vous les sommes qui vous reviennent à la suite de la reproduction de celui-ci (diffusion à la radio, à la télévision, etc.).

Pour plus d’informations, visitez le www.soproq.org.

La SACD est une société de gestion francophone internationale (dont l’un de ses bureaux est à Montréal) qui collecte pour le secteur de la chanson les redevances découlant de l’utilisation des œuvres dramatico-musicales de ses membres auteurs et compositeurs.

Si vous êtes auteur et/ou compositeur d’une œuvre dramatico-musicale, vous pouvez devenir membre de la SACD afin de mandater cette société de gestion de collecter pour vous les sommes qui vous reviennent à la suite de l’utilisation de celle-ci.

Pour plus d’informations, visitez le http://sacd.ca/

SAMUEL est une plateforme de contenus numériques en ligne, initiée par Copibec et destinée aux écoles, commissions scolaires, cégeps et collèges. Celle-ci leur permet d’utiliser ces contenus qui y sont offerts dans les limites des licences intervenues entre Copibec, le MELS et les établissements d’enseignement collégial.

Pour plus d’informations, cliquez ici.

L'AFY est le porte-parole officiel et leader du développement de la communauté franco-yukonnaise depuis 1982. Elle vise à améliorer la qualité de la vie en français des francophones du Yukon.

Il est possible comme artiste de devenir membre de l'AFY.

Pour plus d'informations, visitez le www.afy.yk.ca. 

En français

- Festival en chanson de Petite-Vallée

- Festival international de la chanson de Granby

- Les Francouvertes (auteurs-compositeurs-interprètes seulement)

- Festival de la chanson et de l’humour de Dégelis

- Festival de la chanson de Saint-Ambroise

- Chante en français

- Concours Diapason

- Festival Dédé Fortin

- Rond Point (anciennement Ontario Pop)

- L'Étoile montante Ford

- Gala de la chanson de Caraquet

- MusiQualité

- Pacifique en chanson

- La Chicane électrique

- Découvertes manitobaines en chanson

Autres langues que le français acceptées

- NewSong Music

- The USA Songwriting Competition

- Concours des jeunes compositeurs de la Fondation SOCAN

- Prix d’Europe de composition

Au Québec

Université de Montréal:

- D.E.P.A. en composition pour l'écran et la scène 

- Maîtrise en musique - Composition 

Université du Québec à Montréal (UQÀM):

- DESS en musique de film 

Université de Sherbrooke:

- Baccalauréat en musique, Cheminement en composition et musique à l'image 

Campus Notre-Dame-de-Foy

- AEC en Composition musicale et techniques audio à l'image

Hors-Québec ou en ligne

Berklee Online:

- Music for Film, TV & Games

Western University (London, ON)

- Master of Music - Composition

University of Southern California (Los Angeles, USA)

- Scoring for Motion Pictures and Television program

Généralement les compositeurs travaillent avec des paroliers avec qui ils ont des affinités. Il est donc plus facile de contacter des compositeurs en faisant du réseautage pour les rencontrer en personne par la suite. Plus vous participez activement aux événements liés à la musique, plus vous augmentez les chances de rencontrer des partenaires potentiels.

Toutes ses démarches peuvent être effectuées par vous-même, ou vous pouvez signer un contrat avec un éditeur (voir section Comment approcher un éditeur un peu plus bas).

Les interprètes sont représentés par l’UDA. Vous pouvez donc trouver leurs coordonnées en consultant le Bottin en ligne de l’UDA.

Vous pouvez également consulter le répertoire par artiste de l’ADISQ.

Une fois connecté à votre compte en ligne SOCAN, vous vous dirigez à la section Formulaires SOCAN / Déclaration d’œuvres musicales exécutées en spectacle / Soumettre une déclaration.

Par la suite, toutes les informations à fournir sont indiquées.

Il est suggéré de réunir toutes vos informations avant de commencer la déclaration du spectacle, car il n’est pas possible de sauvegarder un formulaire incomplet.

Tout d’abord, une chanson originale est toujours offerte gratuitement à un interprète par son auteur-compositeur. Il n’y a pas de rémunération pour ce travail de création.

Par la suite, l’auteur-compositeur sera rémunéré par les sociétés de gestion selon l’utilisation faite de la chanson. Par exemple, pour une diffusion à la radio, à la télévision, en concert, c’est de la SOCAN que proviendront vos redevances. Si l’œuvre est vendue sur une plateforme numérique ou est reproduite sur un album physique, c’est de la SOCAN DR dont proviendront vos redevances.

Par conséquent, pour vous assurer de percevoir les redevances qui vous reviennent, vous devez devenir membre de ces deux sociétés de gestion et déclarer vos œuvres. 

En général, le droit d'auteur demeure valide pendant toute la vie de l'auteur, puis pour une période de 50 ans suivant la fin de l'année civile de son décès. Par conséquent, la protection inhérente au droit d'auteur prend fin le 31 décembre de la 50e année suivant le décès de l'auteur. Lorsqu’une œuvre a été créée par plus d’un auteur, la durée du droit d’auteur de cet œuvre se termine 50 ans après le décès du dernier ayant droit.

Au Canada, pour les enregistrements sonores, le droit d'auteur expire à la fin de la cinquantième année suivant l'année civile de sa première fixation. S'il est publié avant l'expiration du droit d'auteur, celui-ci demeure jusqu'à la fin de la cinquantième année suivant l'année civile de sa première publication.

Pour les prestations, le droit d'auteur expire à la fin de la cinquantième année suivant l'année civile de son exécution. Si elle est fixée au moyen d'un enregistrement sonore avant l'expiration du droit d'auteur, celui-ci demeure jusqu'à la fin de la cinquantième année suivant l'année civile de la première fixation. Si l'enregistrement sonore est publié avant l'expiration du droit d'auteur celui-ci demeure jusqu'à la fin de la cinquantième année suivant l'année civile de la première publication ou si elle lui est antérieure, la fin de la quatre-vingt-dix neuvième année suivant l'année civile de l'exécution de l'œuvre.

À noter que la durée du droit d’auteur est différente d’un pays à l’autre. Toutefois, au Canada, les œuvres étrangères sont protégées pour la durée prévue dans la Loi canadienne sur le droit d’auteur conformément au principe du traitement national de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques.

Certaines exceptions sont présentées sur le site de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada.

La Loi sur le droit d’auteur fait une distinction entre l’auteur et le titulaire du droit d’auteur. Selon le principe général, le créateur d’une œuvre en est l’auteur et il est le premier titulaire du droit d’auteur. Il s’agira donc d’une personne physique. Le titulaire du droit d’auteur, quant à lui, peut évidemment être une personne physique, mais également une personne morale. Dans ce dernier cas, le bénéficiaire d’une cession de droits d’auteur, par exemple un éditeur.

Cette distinction entre l’auteur et le titulaire du droit d’auteur sera particulièrement importante pour le respect des droits moraux. Le titulaire du droit d’auteur possède le droit exclusif de produire ou reproduire la totalité ou une partie importante de son œuvre, sous une forme matérielle quelconque, d’exécuter ou représenter la totalité ou une partie importante de son œuvre en public, et si l’œuvre n’est pas publiée, d’en publier la totalité ou une partie importante.

Oui, les redevances de droit d’auteur sont imposables car elles constituent un revenu.

À noter que le gouvernement du Québec accorde une déduction pour droits d’auteur, sous certaines conditions.

Vous pouvez consulter à cet effet le document explicatif de Revenu Québec (section 4.1.4) :

http://www.revenuquebec.ca/documents/fr/publications/in/in-155%282014-10%29.pdf

En tant que co-créateur de la chanson, cette personne peut effectivement s’opposer à sa commercialisation.

Non, le partage des redevances est du cas par cas. Il n’est donc pas obligatoirement le même pour toutes les chansons d’un même album.

Ainsi, si vous avez des collaborateurs sur votre album (sur une ou plusieurs pièces), vous devez vous entendre avec chacun d’entre eux sur leur possible déclaration comme auteur-compositeur de la chanson et, le cas échéant, le partage de redevances.

Le pourcentage accordé en partage de redevances entre l’auteur original et son adaptateur est déterminé de gré à gré. Par contre, les règles de la SOCAN indiquent que la part de l’adaptateur ne peut pas être plus importante que la part de l’auteur original.

Par exemple : si l’œuvre originale accordait 50% à l’auteur et 50% au compositeur, l’adaptateur sur l’œuvre adaptée pourra obtenir jusqu’à un maximum de 25% des redevances sur cette nouvelle version.

À noter que l’auteur original doit avant tout approuver l’adaptation proposée de son œuvre. De plus, il peut autoriser l’adaptation sans accorder un pourcentage de redevances à son adaptateur.

Vous devez bel et bien obtenir l’autorisation de l’auteur-compositeur original (ou de son éditeur) avant la commercialisation de votre adaptation.

Il est possible que l’autorisation vous soit accordée, sans que vous obteniez de redevances sur la version adaptée.

Il est également possible que l’autorisation vous soit accordée avec partage de redevances entre vous et l’auteur original, jusqu’à un maximum de la moitié des redevances déjà accordés à l’auteur dans la version originale.

Bien qu’effectivement votre œuvre soit automatiquement protégée par la Loi sur le droit d’auteur, il se peut que vous ayez besoin de prouver que vous êtes bel et bien l’auteur et/ou le compositeur de cette œuvre.

Le meilleur moyen de protéger votre œuvre est de fixer dans le temps votre œuvre, i.e. l’associer à une date précise. Ainsi, en un cas de plagiat où vous devrez défendre la paternité de votre œuvre, il vous sera demandé de prouver la date la plus ancienne prouvant l’existence de votre œuvre.

Envoi par courrier recommandé

Vous pouvez décider d’envoyer vos œuvres à vous-même par courrier recommandé.

Veuillez par contre vous assurer que l’enveloppe ne sera jamais ouverte et qu’elle sera conservée dans un lieu sûr.

Dépôt à la SARTEC

Tout comme la SPACQ, la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC) offre également un service de protection d’œuvres.

Veuillez visiter le site Internet de la SARTEC pour en savoir davantage.

Office de la protection intellectuelle du Canada

Vous pouvez également protéger vos œuvres auprès de l’Office de la protection intellectuelle du Canada (OPIC).

Pour en savoir davantage, veuillez consulter le site Internet de l’OPIC.

Au Québec, c'est l'utilisation d’un nom par l’assujetti qui lui confère des droits sur ce nom. Par contre, l'enregistrement d'une marque de commerce est une preuve prima facie (directe) du droit de propriété. Advenant un litige, le propriétaire inscrit n'a pas à prouver son droit de propriété; c'est au contestataire qu'il appartient de faire la preuve.

Source: Office de la propriété intellectuelle du Canada

Le « work for hire » n’existe pas au Canada, sauf sous certaines conditions très strictes d’emploi. Nous ne pouvons donc pas vous référer un tel contrat.

Un contrat d’édition est une cession de droits entre un auteur ou compositeur et un éditeur. Cela veut dire que le créateur cède la propriété de sa chanson à un éditeur en échange d’une rémunération. Cette cession peut être limitée dans sa durée et son territoire.

Voici une liste non exhaustive dont les critères d’éligibilité sont déterminés par chacun d’entre eux :

- Le Village en chanson de Petite-Vallée organise durant l’été plusieurs Camps chanson destinés à divers groupes d’âge;

- Le Programme de musique francophone de Manitoba Music planifie la tenue de Résidences d’écriture pour ses membres;

- La SPACQ organise à l’occasion des Résidences d’écriture pour ses membres. Celles-ci seront affichées dans la section Formations.

Il s’agit d’une aide accordé aux auteurs et compositeurs canadiens d’un album de nouvelles œuvres musicales financé à la production par Musicaction. Elle est de 900 $ par chanson ou composition originale, pour toute œuvre d’une durée minimale de 60 secondes reproduite pour la première fois sur un support commercialisé et se limite à la partie canadienne de l’œuvre. Cette aide est de 450 $ pour les paroles et 450 $ pour la musique. Un montant maximal de 4 000 $ a été fixé pour tout auteur ou compositeur ayant participé à la production de l'album (que ce soit à titre d’interprète ou autrement). Cette limite s’applique dès que cette participation est mentionnée à la liste des crédits de l’album même si aucune rémunération n’a été attribuée pour cette participation.

Pour plus de détails, veuillez visiter le programme Production d’un album de Musicaction.

Il faut toujours s'assurer de se rappeler à qui on s'adresse lorsqu'on dépose une demande pour une subvention. Certains subventionneurs désirent aider les artistes dans leur processus créatif. Le Conseil des arts et des lettres du Québec et le Conseil des arts du Canada offrent des subventions en recherche et création. Lorsqu'une demande est faite à ces organismes, il faut décrire le parcours de l'artiste, sa démarche artistique ainsi que le projet créatif lié à la demande parce qu'ils souhaitent aider les artistes à évoluer au niveau de leur art.

D'autres subventionneurs comme Musicaction et FACTOR financent des productions et la commercialisation. Lorsqu'une demande est faite à ces organismes, il faut décrire la production de l'album ainsi que présenter un plan pour sa mise en marché parce qu'ils souhaitent aider les artistes à se faire connaître.

Donc, si on dépose pour une subvention qui souhaite aider au niveau artistique, on parle surtout de démarche artistique. Si on dépose pour une subvention qui souhaite aider à faire connaître, on parle surtout de plan de marketing et de visibilité.

L'artiste principal ;

Le choriste qui chante sur l'album ;

Le musicien qui joue d'un instrument ;

Le réalisateur qui accompagne l'artiste en studio ;

L'ingénieur de son qui enregistre en studio ;

L'ingénieur de son qui mixe l'album ;

L'ingénieur de son qui fait le matriçage (mastering) ;

Le graphiste qui fait la pochette.

L’ingénieur de son est le technicien qui travaille dans le studio d’enregistrement. On peut engager un ingénieur en studio lors de la production pour installer les micros et s'occuper de la prise de son. L’ingénieur assiste le réalisateur dans ses prises de décisions plus techniques. C’est aussi un ingénieur qui mixe l’album et fait le matriçage (mastering).

Certains réalisateurs possèdent les compétences nécessaires pour effectuer eux-mêmes la prise de son et mixer l’album. D’autres travaillent avec les techniciens fournis par les studios d'enregistrement. Au fil du temps, les réalisateurs développent des relations avec des techniciens qu'ils considèrent compétents et les proposent à l’artiste.

Les musiciens professionnels sont membres de la Guilde des musiciens et musiciennes du Québec. Vous pouvez contacter la GMMQ pour en savoir plus sur les tarifs minimaux.

Les interprètes professionnels sont membres de l’Union des artistes (UDA) que vous pouvez aussi contacter pour en savoir plus sur les tarifs minimaux.

Si vous êtes un producteur membre de l’ADISQ, vous devez respecter les ententes collectives signées par celle-ci. Vous pouvez les retrouver sur leur site.

Communément appelé « mastering », le matriçage consiste non seulement à placer les chansons en ordre et déterminer la durée des pauses qui les séparent, mais sa fonction névralgique est d’ajuster les niveaux de décibels (dBs). Au moyen de compresseurs et d’égalisateurs multibandes sophistiqués, on pourra sculpter la masse sonore pour gagner quelques décibels (dBs) et en faire ressortir le lustre.

Source: Le guide Autoprod 101: Édition révisée - juin 2006, SABINE ASSUIED • IVAN BIELINSKI • JEAN-ROBERT BISAILLON

Si vous voulez vendre votre album chez les grands détaillants, vous devez obtenir un code à barres. Le code à barres est le code UPC (Universal Product Code ) qu’on appose sur chaque produit vendu. Au moyen du code, les détaillants peuvent entrer votre disque dans leur répertoire informatisé. Les duplicateurs ou fabricants de CD pourront vous le livrer si vous pensez à laisser un petit rectangle blanc sur la jaquette de votre CD au moment du concept graphique. Le rectangle peut être à n'importe quel endroit à l'arrière de la pochette. Vous pouvez aussi commander votre propre code à barres au Conseil canadien du commerce électronique ou par votre distributeur ou des sites comme CDBaby.

Vous pouvez consulter ces deux programmes de Musicaction :

- Production d’album

- Production et promotion de titres

Lors d’une reprise d’une chanson sur un album, vous devez obtenir l’autorisation de son auteur-compositeur.

Cette autorisation peut être obtenue en contactant la SOCAN DR (www.sodrac.ca) ou son éditeur.

Si vous ne connaissez pas l’auteur-compositeur de la chanson que vous désirez reprendre, vous pouvez consulter la section Auteurs, compositeurs ou éditeurs / Musique / Répertoire des œuvres du site de la SOCAN DR.

Le producteur d’album est celui qui paiera pour les diverses dépenses liées à la production de l’album et qui sera par conséquent le propriétaire des bandes maîtresses. Le réalisateur, quant à lui, joue le rôle de directeur artistique en plus du rôle de gestionnaire de l’enregistrement de l’album. C’est lui qui épaulera l’artiste dans ses prises de décisions et ses choix artistiques. Il va aussi coordonner les étapes de l’enregistrement avec le studio, l’équipe technique et les musiciens.

Il faut par contre faire une distinction entre le terme français producteur et le terme anglais producer, qui lui, se traduit par réalisateur.

Il est important de se donner assez de temps pour bien collaborer avec nos partenaires lors de la promotion d'un album.

- 6 SEMAINES AVANT LA SORTIE: remise du graphisme de la pochette et du master au distributeur si on fabrique des CD.

- 4 SEMAINES AVANT LA SORTIE: site web à jour, début des relations de presse pour le lancement, une annonce de spectacles à venir et début de la promo web sur les réseaux sociaux. Vous pouvez aussi lancer une première chanson sur 45tours.ca et un clip sur Youtube.

- 3 SEMAINES AVANT LA SORTIE: le graphiste remet la pochette et des WAVs si vous sortez l’album en numérique sur des sites comme iTunes, suivi avec les médias, entrevues.

- 1 SEMAINE AVANT LA SORTIE: rappel du lancement, suivi avec les médias, entrevues.

- SEMAINE DE LA SORTIE ET SEMAINES SUIVANTES: suivi avec les médias, entrevues, suivi avec les radios, préparation de la tournée.

Le pisteur radio a pour rôle de contacter les directeurs musicaux des postes de radio dans le but de faire jouer une chanson. Plus le pisteur a de bonnes relations avec les directeurs, plus ce sera facile de les convaincre de prendre le temps d’écouter la chanson et de la faire entrer en rotation.

Pour une liste de pisteurs radio, vous pouvez visiter le site Internet de l’ADISQ.

1) En passant par le service de 45tours.ca, vous pourrez envoyer un extrait à plus de 170 postes de radios.

2) Le site EarShot offre un répertoire des radios communautaires et universitaires du Canada.

3) On peut aussi envoyer deux copies de votre album au bureau montréalais de Radio-Canada au 1400 boulevard René-Lévesque Est B-67 Montréal QC H2L 2M2. Ceci vous permettra de vous retrouver dans la discothèque utilisée par les émissions d'ICI Musique et de ICI Radio-Canada Première.

Un lancement d’album souligne le dénouement du projet et permet aux médias de planifier leur couverture d’un album. Les journalistes ne vont pas à tous les lancements, mais s’ils en connaissent la date et qu’ils désirent parler de l’album, ils vont planifier la parution de leur article pour qu’il concorde avec la date du lancement ou ses environs. C’est en ayant plusieurs médias qui parlent d’un artiste en même temps qu’on réussit à créer un engouement pour l’album.

Votre lancement peut être un 5 à 7 (ouvert ou non au public) durant lequel vous interprétez quelques chansons ou un véritable spectacle avec coût d’entrée.

Francophonie Diffusion est une plateforme musicale française qui a pour objectifs la diffusion, la promotion et l’aide à la commercialisation des musiques et des artistes de l’Espace Francophone.

En s'appuyant sur un réseau de plus de 1000 médias partenaires (radios et médias en ligne), festivals et de professionnels de la synchronisation sur les 5 continents, l'équipe de Francophonie Diffusion défend le travail des artistes et des producteurs dans 100 pays, provinces ou territoires.

Vous trouverez plus de détails sur ce service sur leur site Internet.

La SOCAN a créé pour ses membres une calculatrice d’exécution pour la radio afin de vous permettre d’estimer les redevances que vous recevrez chaque trimestre.

Les stations de radio versent des droits de licence aux différentes sociétés de gestion collective pour la diffusion de la musique. Chaque société a ses propres règles de distribution et voit à remettre aux ayants droits leurs redevances. Ainsi :

- Si vous êtes l’auteur-compositeur de cette chanson, c’est la SOCAN qui vous versera vos redevances. Pour plus d’informations, visitez le www.socan.ca.

- Si vous êtes l’interprète ou musicien sur cette chanson, c’est ARTISTI qui vous versera vos redevances. Pour plus d’informations, visitez le www.artisti.ca.

- Si vous êtes le producteur de cette chanson, c’est la SOPROQ qui vous versera vos redevances. Pour plus d’informations, visitez le www.soproq.org.